1 -
Signature du plan d'action pour !'Égalité entre les Femmes et les Hommes engagé par la
municipalité -Année 2021. Rapporteur: Béatriz BELOQUI |
2 -
Signature d'une convention formalisant l'octroi d'une subvention de fonctionnement et aux projets à l'association Paroles de Femmes - le relai d'un montant global supérieur à 23 000€ pour l'année 2021. Rapporteur: Béatriz BELOQUI |
3 -
Renouvellement des Conseils de Quartier de Massy. Rapporteur: Anne BRODU |
4 -
Approbation des comptes de gestion 2020 du budget principal et du budget annexe ZAC
Franciades. Rapporteur: Tama SAMAKE |
5 -
Compte administratif 2020 - Budget Principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
6 -
Compte administratif 2020 -Budget annexe et ZAC Franciades. Rapporteur: Tama SAMAKE |
7 -
Affectation du résultat 2020 de la section de fonctionnement du Budget Principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
8 -
Budget Supplémentaire 2021 - Budget principal Rapporteur: Tama SAMAKE |
9 -
Convention pour le versement de la participation de la commune de Massy Ă la commune Paris-Saclay pour le service de navette gratuite. Rapporteur: Tama SAMAKE |
10 -
Signature d'une convention de mandat avec EFFIA-gestion délégation parking. Rapporteur: Tama SAMAKE |
11 -
Créations d'emplois saisonniers -Été 2021. Rapporteur: Pierre OLLIER |
12 -
Signature d'un contrat d'engagement - Responsable de l'unité Insertion Prévention. Rapporteur: Pierre OLLIER |
13 -
Rémunération des travaux supplémentaires effectués à l'occasion des élections. Rapporteur: Pierre OLLIER |
14 -
Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès de l'association Massy Essonne Handball. Rapporteur: Pierre OLLIER |
15 -
Attribution de l'acompte de la subvention compensatoire d'obligation de Service public pour la saison 2021 / 2022 au Centre National d'Art Lyrique pour l'exploitation de l'Opéra. Rapporteur: Pierre OLLIER |
16 -
Signature d'une convention avec la Région Île-de-France pour le versement d'une subvention de 132.000 € pour l'acquisition d'instruments de musique, de mobilier et de matériel informatique pour équiper la salle de répétition du nouveau Conservatoire à rayonnement communal de Massy. Rapporteur: Pierre OLLIER |
17 -
Convention avec l'entreprise de crèches « CAP ENFANTS » pour la réservation de 14
places dans le multi-accueil sis Place Nelson Mandela Ă Massy (91). Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER |
18 -
Convention avec l'entreprise de crèches " Cap Enfants " pour la réservation de 10 places
dans le Multi-accueil " l'Odyssée " sis, 2-12 rue du chemin des femmes à Massy (91). Rapporteur: Véronique ZELLER |
19 -
Convention avec la société "CALINS MATINS MASSY SARL" pour la réservation de 24
places dans le multi-accueil Câlins Matins Massy sis 8 mail Atlantis MASSY (91). Rapporteur: Véronique ZELLER |
20 -
Convention avec l'entreprise de crèches "La Maison Bleue" pour la réservation de 16
places dans la crèche "Graines de sésame" 93, avenue de Paris à Massy. Rapporteur: Véronique ZELLER |
21 -
Convention avec l'entreprise de crèches "Les Petits Chaperons Rouges Groupe" pour la réservation de 39 places dans le multi-accueil "Les Petits Chaperons Rouges" sis rue du Théâtre à Massy (91). Rapporteur: Véronique ZELLER |
22 -
Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Espace Singulier " pour " Chez Éva
" et signature d'une convention d'aide au développement -Année 2021. Rapporteur: Véronique ZELLER |
23 -
Retrait de la commune de Marcoussis du Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI). Rapporteur: Véronique ZELLER |
24 -
Attribution de subvention de fonctionnement 2021 Ă l'association APAJF relevant du
secteur Vie de quartier, Jeunesse, Insertion. Rapporteur: Hawa NIANG |
25 -
Signature de la convention complémentaire Tickets Loisirs entre la Région Île De France et la Commune de Massy. Rapporteur: Hawa NIANG |
26 -
Autorisation de signature d'avenant n1 à la convention d'aide au développement avec les associations " FLAM91 ", " MASSY ACADEMY" - 2021. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
27 -
Adoption d'une convention cadre de dons alimentaires entre un collecteur et un donateur. Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU |
28 -
Attribution d'une subvention sur projet à l'association COOP-ERE -Année 2021. Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU |
29 -
Inscription du parc Georges Brassens Ă l'audit de juin 2021 pour l'obtention du label ÉcoÂJardins. Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU |
30 -
Projet de RER V - prolongement de la coulée verte -signature de la convention financière entre la Ville et le Département de l'Essonne relative à l'attribution d'une subvention pour le financement du prolongement de la Coulée Verte. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
31 -
Convention de prestation de services entre la commune de Massy et la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay pour l'entretien des deux gares routières du pôle multimodal de Massy. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
32 -
Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des immeubles d'habitat collectif. Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE |
33 -
Exonération exceptionnelle des droits de terrasses du domaine public Communal dans le
cadre de la pandémie de Covid 19, au profit des bars, cafés, brasseries et restaurants. Rapporteur: Cécile MANOHA |
34 -
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour les commerces du secteur PGO 2 pendant 11 ans. Rue Jules Vernes -Mail Atlantis- avenue Carnot- Allée Anita Conti. Rapporteur: Cécile MANOHA |
35 -
PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de procédure de révision allégée du PLU pour l'intégration d'une étude " entrée de Ville " sur le secteur du Parc Georges Brassens en vue de la reconstitution des équipements sportifs. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
36 -
PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification de la zone NL pour la construction du Centre Pompidou Francilien" Fabrique de l'art". Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
37 -
PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification d'un espace boisé classé en vue de la construction du futur collège sur le secteur de Vilgénis. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
38 -
Approbation du bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières par la
Commune et les titulaires de concessions d'aménagement. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
39 -
Quartier Villaine -Acquisition d'un local de 99, 78 m2 sis 30 allée Albert Thomas lot 520. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
40 -
Quartier Villaine - Cession d'emprises foncières au syndicat des copropriétaires de la résidence Albeniz sise boulevard du 1er mai en vue de l'isolation thermique par l'extérieur de la copropriété. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
41 -
Quartier Vilgénis - Constitution d'une servitude de réseaux sur l'emprise d'une partie de
la parcelle cadastrée Al 59 au profit du SIMACUR. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
42 -
Massy Opéra -Conservatoire -Autorisation de dépôt d'un permis de construire sur une partie de la parcelle AP 103 À PARIS SUD AMÉNAGEMENT. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |