1 - Signature du plan d'action pour !'Égalité entre les Femmes et les Hommes engagé par la municipalité -Année 2021.
Rapporteur: BĂ©atriz BELOQUI
2 - Signature d'une convention formalisant l'octroi d'une subvention de fonctionnement et aux projets à l'association Paroles de Femmes - le relai d'un montant global supérieur à 23 000€ pour l'année 2021.
Rapporteur: BĂ©atriz BELOQUI
3 - Renouvellement des Conseils de Quartier de Massy.
Rapporteur: Anne BRODU
4 - Approbation des comptes de gestion 2020 du budget principal et du budget annexe ZAC Franciades.
Rapporteur: Tama SAMAKE
5 - Compte administratif 2020 - Budget Principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
6 - Compte administratif 2020 -Budget annexe et ZAC Franciades.
Rapporteur: Tama SAMAKE
7 - Affectation du résultat 2020 de la section de fonctionnement du Budget Principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
8 - Budget Supplémentaire 2021 - Budget principal
Rapporteur: Tama SAMAKE
9 - Convention pour le versement de la participation de la commune de Massy Ă  la commune Paris-Saclay pour le service de navette gratuite.
Rapporteur: Tama SAMAKE
10 - Signature d'une convention de mandat avec EFFIA-gestion délégation parking.
Rapporteur: Tama SAMAKE
11 - Créations d'emplois saisonniers -Été 2021.
Rapporteur: Pierre OLLIER
12 - Signature d'un contrat d'engagement - Responsable de l'unité Insertion Prévention.
Rapporteur: Pierre OLLIER
13 - Rémunération des travaux supplémentaires effectués à l'occasion des élections.
Rapporteur: Pierre OLLIER
14 - Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès de l'association Massy Essonne Handball.
Rapporteur: Pierre OLLIER
15 - Attribution de l'acompte de la subvention compensatoire d'obligation de Service public pour la saison 2021 / 2022 au Centre National d'Art Lyrique pour l'exploitation de l'Opéra.
Rapporteur: Pierre OLLIER
16 - Signature d'une convention avec la Région Île-de-France pour le versement d'une subvention de 132.000 € pour l'acquisition d'instruments de musique, de mobilier et de matériel informatique pour équiper la salle de répétition du nouveau Conservatoire à rayonnement communal de Massy.
Rapporteur: Pierre OLLIER
17 - Convention avec l'entreprise de crèches « CAP ENFANTS » pour la réservation de 14 places dans le multi-accueil sis Place Nelson Mandela à Massy (91).
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
18 - Convention avec l'entreprise de crèches " Cap Enfants " pour la réservation de 10 places dans le Multi-accueil " l'Odyssée " sis, 2-12 rue du chemin des femmes à Massy (91).
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
19 - Convention avec la société "CALINS MATINS MASSY SARL" pour la réservation de 24 places dans le multi-accueil Câlins Matins Massy sis 8 mail Atlantis MASSY (91).
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
20 - Convention avec l'entreprise de crèches "La Maison Bleue" pour la réservation de 16 places dans la crèche "Graines de sésame" 93, avenue de Paris à Massy.
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
21 - Convention avec l'entreprise de crèches "Les Petits Chaperons Rouges Groupe" pour la réservation de 39 places dans le multi-accueil "Les Petits Chaperons Rouges" sis rue du Théâtre à Massy (91).
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
22 - Attribution d'une subvention sur projet à l'association "Espace Singulier " pour " Chez Éva " et signature d'une convention d'aide au développement -Année 2021.
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
23 - Retrait de la commune de Marcoussis du Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI).
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
24 - Attribution de subvention de fonctionnement 2021 Ă  l'association APAJF relevant du secteur Vie de quartier, Jeunesse, Insertion.
Rapporteur: Hawa NIANG
25 - Signature de la convention complémentaire Tickets Loisirs entre la Région Île De France et la Commune de Massy.
Rapporteur: Hawa NIANG
26 - Autorisation de signature d'avenant n1 à la convention d'aide au développement avec les associations " FLAM91 ", " MASSY ACADEMY" - 2021.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
27 - Adoption d'une convention cadre de dons alimentaires entre un collecteur et un donateur.
Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU
28 - Attribution d'une subvention sur projet à l'association COOP-ERE -Année 2021.
Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU
29 - Inscription du parc Georges Brassens à l'audit de juin 2021 pour l'obtention du label Éco­Jardins.
Rapporteur: Élisabeth PHLIPPOTEAU
30 - Projet de RER V - prolongement de la coulée verte -signature de la convention financière entre la Ville et le Département de l'Essonne relative à l'attribution d'une subvention pour le financement du prolongement de la Coulée Verte.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
31 - Convention de prestation de services entre la commune de Massy et la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay pour l'entretien des deux gares routières du pôle multimodal de Massy.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
32 - Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des immeubles d'habitat collectif.
Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE
33 - Exonération exceptionnelle des droits de terrasses du domaine public Communal dans le cadre de la pandémie de Covid 19, au profit des bars, cafés, brasseries et restaurants.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
34 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour les commerces du secteur PGO 2 pendant 11 ans. Rue Jules Vernes -Mail Atlantis- avenue Carnot- Allée Anita Conti.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
35 - PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de procédure de révision allégée du PLU pour l'intégration d'une étude " entrée de Ville " sur le secteur du Parc Georges Brassens en vue de la reconstitution des équipements sportifs.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
36 - PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification de la zone NL pour la construction du Centre Pompidou Francilien" Fabrique de l'art".
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
37 - PLU -Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification d'un espace boisé classé en vue de la construction du futur collège sur le secteur de Vilgénis.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
38 - Approbation du bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières par la Commune et les titulaires de concessions d'aménagement.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
39 - Quartier Villaine -Acquisition d'un local de 99, 78 m2 sis 30 allée Albert Thomas lot 520.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
40 - Quartier Villaine - Cession d'emprises foncières au syndicat des copropriétaires de la résidence Albeniz sise boulevard du 1er mai en vue de l'isolation thermique par l'extérieur de la copropriété.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
41 - Quartier Vilgénis - Constitution d'une servitude de réseaux sur l'emprise d'une partie de la parcelle cadastrée Al 59 au profit du SIMACUR.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
42 - Massy Opéra -Conservatoire -Autorisation de dépôt d'un permis de construire sur une partie de la parcelle AP 103 À PARIS SUD AMÉNAGEMENT.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN