01 -
Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien Ă la population ukrainienne. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
02 -
Secteur Tuilerie Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable à la création
d'une zone d'aménagement concerté. Rapporteur: HélÚne BACH |
03 -
Secteur Tuilerie Protocole d'accord entre la ville de Massy, la société Altarea et la société
Cora pour la définition des objectifs et des conditions de réalisation d'une opération
d'aménagement sur le secteur. Rapporteur: HélÚne BACH |
04 -
Massy Opéra Autorisation de signature de la lettre d'engagement de dépenses anticipées
pour la commande d'études d'enfouissement d'un linéaire de lignes Haute Tension sur les
communes de Massy et Antony par RTE. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
05 -
Massy-OpĂ©ra â Cession d'une emprise de 21 465 m2 Ă l'Etat dans le cadre du projet de crĂ©ation du pĂŽle culturel de prĂ©sentation et de conservation des Ćuvres de la collection du Centre Pompidou. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
06 -
Massy-OpĂ©ra â Approbation de la rĂ©trocession des espaces Ă l'usage du public â Parcelle AR 221â PropriĂ©tĂ© de la sociĂ©tĂ© Nexity IR Programmes Grand Paris suite Ă la rĂ©alisation de l'opĂ©ration EPV. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
07 -
ZAC Vilmorin n°2 - Suppression de la ZAC. Rapporteur: HélÚne BACH |
08 -
ZAC Carnot gare TGV â Avenant n° 17 Ă la convention publique d'amĂ©nagement. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
09 -
Centre-ville â Acquisition d'un pavillon sis 58 rue de Longjumeau. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
10 -
Centre-ville â Cession de la parcelle AN 178 d'une surface de 11 m2. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
11 -
Ligne 18 â Cession de volumes en trĂ©fonds Ă la SociĂ©tĂ© du Grand Paris dans le cadre de la rĂ©alisation de la ligne 18. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
12 -
Centre-ville â RĂ©trocession d'une surface de 125 m2 suite Ă l'Ă©largissement de la rue Victor Basch par la SNCF. Rapporteur: HĂ©lĂšne BACH |
13 -
Modification de la délibération en date du 19 novembre 2020 et approbation de la convention de cadrage du dispositif « Centre de dépistage et de diagnostic du Covid-19 ». Rapporteur: HélÚne BACH |
14 -
Centre-ville - Réduction de loyers accordée à la société AEF FOOD - EVENTS. Rapporteur: Cécile MANOHA |
15 -
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à la médiathÚque HélÚne
Oudoux avec les sociétés Veolia Eau d'Ile de France SNC et Allianz Global Corporate -
Speciality SE. Rapporteur: Yann DELALANDE |
16 -
Attribution de subventions de fonctionnement et de projets aux associations du secteur solidaritĂ©s internationales et Transition Ecologique â annĂ©e 2022. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
17 -
Approbation du rÚglement des mini-séjours et des séjours de vacances. Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
18 -
Renouvellement de la charte déontologique et adhésion pour les espaces BiÚvre Poterne,
Lino Ventura, Thomas Mazarik, MassyOpéra, l'Unité Réussite Educative Parentalité, l'Espace
Jeunesse, avec l'association Cultures du coeur pour 2022. Rapporteur: Hawa NIANG |
19 -
Attribution de subventions 2022, pour l'association Humanitaria, relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant plus de 23 000âŹ. Rapporteur: Hawa NIANG |
20 -
Convention de partenariat avec la caisse d'allocations familiales (CAF) de l'essonne pour la création de l'accueil de loisirs maternel et de l'accueil périscolaire élémentaire situés dans l'école Painlevé élémentaire Année 2021. Rapporteur: Hawa NIANG |
21 -
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l'année 2022. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
22 -
Attribution d Ìune subvention sur projet Ă l'association Bebros pour l'organisation d'une rencontre de sport antique le 10 juillet 2022. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
23 -
Attribution de subventions Ă l'association Entente Sportive de Massy pour ses sections
escalade et musculation au titre de l'année 2022. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
24 -
Attribution d Ìune subvention sur projet Ă l Ìassociation Ring de Massy pour l'organisation d'un gala de boxe le 19 mars 2022. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
25 -
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre de Ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) d'Ile-de-France. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
26 -
Signature d'une convention avec la caisse d'allocation familiale pour l'octroi d'une subvention dans le cadre du plan d'aide exceptionnel en investissement pour la création d'un multi accueil sur le quartier Vilgénis. Rapporteur: Véronique ZELLER |
27 -
Modification des tarifs Espace liberté salle 1 pendant la durée des travaux du Grand Paris- à partir du mois d'avril 2022. Rapporteur: Mustapha MARROUCHI |
28 -
Subvention de fonctionnement 2022 aux associations relevant du secteur fĂȘtes-Vie associative- CommĂ©moration. Rapporteur: Mustapha MARROUCHI |
29 -
Rémunération des assistantes maternelles : revalorisation de l'indemnité d'entretien. Rapporteur: Anne BRODU |
30 -
Indemnités d'astreintes : mise à jour. Rapporteur: Anne BRODU |
31 -
Fixation de la rémunération maximum du Président de Paris Sud Aménagement. Rapporteur: Pierre OLLIER |
32 -
Attribution de subvention de fonctionnement 2022 à l'association SNL (Solidarités Nouvelles Pour Le Logement) relevant du secteur logement des solidarités. Rapporteur: Pierre OLLIER |
33 -
Rapport d'activité 2020 de la commission consultative des services publics locaux. Rapporteur: MichÚle FRERET |
34 -
Vote du taux des impositions 2022. Rapporteur: Tama SAMAKE |
35 -
Contractualisation proposé par l'Etat à la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay et
aux Communes membres dans le cadre d'un plan d'aide Ă la relance pour la construction
durable de logements. Rapporteur: Tama SAMAKE |
36 -
Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination contre le COVID 19 de la ville de Massy. Rapporteur: Tama SAMAKE |
37 -
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées adopté le 9 février 2022 par la Communauté Paris Saclay. Rapporteur: Tama SAMAKE |
38 -
Signature de la convention entre la Commune de Massy et le SIMACUR pour la mise Ă disposition de services et d'un bureau en Mairie principale. Rapporteur: Tama SAMAKE |
39 -
Signature de la convention entre la Commune de Massy et le SIEI pour la mise Ă
disposition de services et d'un bureau en Mairie principale. Rapporteur: Tama SAMAKE |