01 - Modification de la méthode comptable pour les équipements publics réalisés en ZAC.
Rapporteur: Tama SAMAKE
02 - Décision modificative numéro un - Budget principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
03 - Décision modificative numéro un – Budget annexe ZAC Franciade Opéra.
Rapporteur: Tama SAMAKE
04 - Convention d'aide financière avec l'Etat dans le cadre du fonds vert.
Rapporteur: Tama SAMAKE
05 - Convention avec la Région pour le soutien à l'équipement de vidéoprotection.
Rapporteur: Tama SAMAKE
06 - Approbation d'un protocole transactionnel avec un agent municipal.
Rapporteur: Anne BRODU
07 - Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM I3F (avenue de la RĂ©publique).
Rapporteur: Pierre OLLIER
08 - Approbation de la création de trois nouveaux tarifs billetterie spectacle famille / jeune public à partir du 1er novembre 2023.
Rapporteur: Pierre OLLIER
09 - Signature d'un contrat local d'Ă©ducation artistique (CLEA) avec la Direction RĂ©gionale des Affaires Culturelles (DRAC).
Rapporteur: Pierre OLLIER
10 - Convention relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de sonorisation de l'Église Sainte-Marie-Madeleine.
Rapporteur: Yann DELALANDE
11 - Approbation et autorisation de don de tablettes reconditionnées pour les usagers inscrits dans les espaces de proximité ou accompagnés dans le cadre d'un dispositif d'insertion ou de prévention.
Rapporteur: Hawa NIANG
12 - Conventions de partenariat pour l'année scolaire 2023-2024 entre la ville de Massy et les 3 collèges de la ville.
Rapporteur: Hawa NIANG
13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Agir Ensemble pour venir en aide au peuple marocain touché par le séisme du 8 septembre 2023.
Rapporteur: Hawa NIANG
14 - Attribution d'une subvention sur projet à l'association 4M au titre de l'année 2023.
Rapporteur: Hawa NIANG
15 - Attribution d'une subvention sur projet à l'Association Sportive des Municipaux de Massy (ASMM) au titre de l'année 2023.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
16 - Approbation de la tarification de l'activité « club sciences » et approbation de l'augmentation du temps de séance de l'activité baby sports au même tarif.
Rapporteur: Beatriz BELOQUI
17 - Adhésion et conventionnement auprès de l'association Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE91).
Rapporteur: Beatriz BELOQUI
18 - Autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public de la ville de Massy avec les opérateurs de vélo en libre service.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
19 - Contrat entre la ville de Massy et l'éco organisme « ALCOME » dans le cadre de l'appel à projet d'Alcome « innovation pour la communication de proximité dans l'espace public visant un meilleur usage par les fumeurs des dispositifs de collecte de mégots ».
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
20 - Contrat entre la ville de Massy et l'éco-organisme ALCOME : contribution financière de la part d'Alcome aux coûts de nettoiement.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
21 - Charte relative à l'utilisation des ressources informatiques, téléphoniques et électroniques.
Rapporteur: Franck ROUGEAU
22 - Projet RER-V Prolongement de la coulée verte - Approbation de la convention financière relative au versement d'un fonds de concours par la Communauté Paris Saclay à la ville de Massy pour la réalisation du projet de prolongement de la coulée verte.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
23 - Prolongement de la coulée verte - Approbation de l'avenant à la convention financière tripartite entre la Région Île-de-France, SNCF réseau et la ville pour l'attribution d'une subvention de la Région au titre du RER-Vélo.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
24 - Massy Opéra - Autorisation de signature de l'avenant à la lettre d'engagement de dépenses anticipées pour la commande d'études d'enfouissement d'un linéaire de lignes haute tension sur les communes de Massy et Antony par RTE.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
25 - Attribution de subvention Ă  l'association commerciale Massy Centre.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
26 - Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°5.
Rapporteur: Hélène BACH
27 - Massy Opéra - Projet d'extension de l'Hôpital Jacques Cartier - Autorisation d'acquisition de volumes 20 et 26 des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26 à la SCI Massy.
Rapporteur: Hélène BACH
28 - Massy Opéra – Projet d'extension de l'hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession de volumes et lots d'une emprise totale d'environ 1 760 m² des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29p.
Rapporteur: Hélène BACH
29 - Massy Opera - immeuble sis 6 rue des États-Unis – approbation de la cession d'un appartement - lots n°1 et 5.
Rapporteur: Hélène BACH
30 - Centre Ville - Immeuble sis rue Eugène Crétel - Approbation de la cession d'un appartement lots n°11 et 20.
Rapporteur: Hélène BACH
31 - Désaffectation, déclassement et cession d'emprises foncières au profit de CDC Habitat, cadastrées AO 135P sises 1-3-5 square d'Athènes, en vue de la mise aux normes de rampes PMR.
Rapporteur: Hélène BACH
32 - Massy Opéra – Octroi d'une franchise de loyers à la sarl Quatre A.
Rapporteur: Hélène BACH
33 - Route de Palaiseau – Cession de la parcelle BS n°73P située route de Palaiseau cédée à SNCF VOYAGEURS.
Rapporteur: Hélène BACH
34 - Secteur Tuilerie - Instauration d'un périmètre d'étude secteur Tuilerie.
Rapporteur: Hélène BACH