01 -
Modification de la méthode comptable pour les équipements publics réalisés en ZAC. Rapporteur: Tama SAMAKE |
02 -
Décision modificative numéro un - Budget principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
03 -
Décision modificative numéro un – Budget annexe ZAC Franciade Opéra. Rapporteur: Tama SAMAKE |
04 -
Convention d'aide financière avec l'Etat dans le cadre du fonds vert. Rapporteur: Tama SAMAKE |
05 -
Convention avec la Région pour le soutien à l'équipement de vidéoprotection. Rapporteur: Tama SAMAKE |
06 -
Approbation d'un protocole transactionnel avec un agent municipal. Rapporteur: Anne BRODU |
07 -
Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM I3F (avenue de la RĂ©publique). Rapporteur: Pierre OLLIER |
08 -
Approbation de la création de trois nouveaux tarifs billetterie spectacle famille / jeune
public Ă partir du 1er novembre 2023. Rapporteur: Pierre OLLIER |
09 -
Signature d'un contrat local d'Ă©ducation artistique (CLEA) avec la Direction RĂ©gionale
des Affaires Culturelles (DRAC). Rapporteur: Pierre OLLIER |
10 -
Convention relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de
sonorisation de l'Église Sainte-Marie-Madeleine. Rapporteur: Yann DELALANDE |
11 -
Approbation et autorisation de don de tablettes reconditionnées pour les usagers
inscrits dans les espaces de proximité ou accompagnés dans le cadre d'un dispositif
d'insertion ou de prévention. Rapporteur: Hawa NIANG |
12 -
Conventions de partenariat pour l'année scolaire 2023-2024 entre la ville de Massy et
les 3 collèges de la ville. Rapporteur: Hawa NIANG |
13 -
Attribution d'une subvention exceptionnelle Ă l'association Agir Ensemble pour venir en
aide au peuple marocain touché par le séisme du 8 septembre 2023. Rapporteur: Hawa NIANG |
14 -
Attribution d'une subvention sur projet à l'association 4M au titre de l'année 2023. Rapporteur: Hawa NIANG |
15 -
Attribution d'une subvention sur projet Ă l'Association Sportive des Municipaux de
Massy (ASMM) au titre de l'année 2023. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
16 -
Approbation de la tarification de l'activité « club sciences » et approbation de
l'augmentation du temps de séance de l'activité baby sports au même tarif. Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
17 -
Adhésion et conventionnement auprès de l'association Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE91). Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
18 -
Autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public
de la ville de Massy avec les opérateurs de vélo en libre service. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
19 -
Contrat entre la ville de Massy et l'éco organisme « ALCOME » dans le cadre de l'appel
à projet d'Alcome « innovation pour la communication de proximité dans l'espace public
visant un meilleur usage par les fumeurs des dispositifs de collecte de mégots ». Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
20 -
Contrat entre la ville de Massy et l'éco-organisme ALCOME : contribution financière de
la part d'Alcome aux coûts de nettoiement. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
21 -
Charte relative à l'utilisation des ressources informatiques, téléphoniques et
Ă©lectroniques. Rapporteur: Franck ROUGEAU |
22 -
Projet RER-V Prolongement de la coulée verte - Approbation de la convention
financière relative au versement d'un fonds de concours par la CommunautĂ© Paris Saclay Ă
la ville de Massy pour la réalisation du projet de prolongement de la coulée verte. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
23 -
Prolongement de la coulée verte - Approbation de l'avenant à la convention financière
tripartite entre la Région Île-de-France, SNCF réseau et la ville pour l'attribution d'une
subvention de la RĂ©gion au titre du RER-VĂ©lo. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
24 -
Massy Opéra - Autorisation de signature de l'avenant à la lettre d'engagement de
dépenses anticipées pour la commande d'études d'enfouissement d'un linéaire de lignes
haute tension sur les communes de Massy et Antony par RTE. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
25 -
Attribution de subvention Ă l'association commerciale Massy Centre. Rapporteur: CĂ©cile MANOHA |
26 -
Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise Ă disposition du public et approbation de la
modification simplifiée n°5. Rapporteur: Hélène BACH |
27 -
Massy Opéra - Projet d'extension de l'Hôpital Jacques Cartier - Autorisation
d'acquisition de volumes 20 et 26 des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26 à la SCI Massy. Rapporteur: Hélène BACH |
28 -
Massy Opéra – Projet d'extension de l'hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession
de volumes et lots d'une emprise totale d'environ 1 760 m² des parcelles cadastrées AT 24,
AT 26 et AT 29p. Rapporteur: Hélène BACH |
29 -
Massy Opera - immeuble sis 6 rue des États-Unis – approbation de la cession d'un
appartement - lots n°1 et 5. Rapporteur: Hélène BACH |
30 -
Centre Ville - Immeuble sis rue Eugène Crétel - Approbation de la cession d'un
appartement lots n°11 et 20. Rapporteur: Hélène BACH |
31 -
Désaffectation, déclassement et cession d'emprises foncières au profit de CDC Habitat,
cadastrées AO 135P sises 1-3-5 square d'Athènes, en vue de la mise aux normes de
rampes PMR. Rapporteur: Hélène BACH |
32 -
Massy Opéra – Octroi d'une franchise de loyers à la sarl Quatre A. Rapporteur: Hélène BACH |
33 -
Route de Palaiseau – Cession de la parcelle BS n°73P située route de Palaiseau cédée
à SNCF VOYAGEURS. Rapporteur: Hélène BACH |
34 -
Secteur Tuilerie - Instauration d'un périmètre d'étude secteur Tuilerie. Rapporteur: Hélène BACH |