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01 -
Election d'un nouvel adjoint au Maire à la suite de la démission de la 8e adjointe. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
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02 -
Débat d'orientation budgétaire 2024. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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03 -
Décision Modificative Budgétaire numéro deux – budget principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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04 -
Décision Modificative Budgétaire numéro deux – budget annexe ZAC Franciades Opéra. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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05 -
Versement des subventions d'Ă©quilibre du budget principal vers le budget ZAC
Franciades Opéra. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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06 -
Convention avec la Région pour le soutien à la désimperméabilisation de l'avenue de
l'Europe. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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07 -
Convention avec la Région pour la création de deux terrains synthétiques et d'éclairage
au sein du parc Georges Brassens. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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08 -
Renouvellement de la convention avec ANTAI 2024-2026 pour le recouvrement du forfait
post stationnement (FPS). Rapporteur: Tama SAMAKE |
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09 -
Marché public de service d'assurances - Attribution des 4 marchés d'assurances et
autorisation de la signature des marchés avec les sociétés attributaires. Rapporteur: Tama SAMAKE |
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10 -
Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents municipaux. Rapporteur: Anne BRODU |
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11 -
Adhésion à la protection sociale complémentaire 2024-2029. Rapporteur: Anne BRODU |
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12 -
Modalités de rémunération et de récupération des périodes de surveillance nocturne
assurées pendant les séjours. Rapporteur: Anne BRODU |
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13 -
Remboursement des frais de missions du personnel municipal – Actualisation des
montants. Rapporteur: Anne BRODU |
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14 -
Frais de représentation du Maire. Rapporteur: Anne BRODU |
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15 -
Signature d'une convention relative Ă la mise Ă disposition d'un ergonome du centre
interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne pour une mission de conseil en
prévention des risques. Rapporteur: Anne BRODU |
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16 -
Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de chargé
d'opération Espaces Publics. Rapporteur: Anne BRODU |
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17 -
Le budget participatif – modification du règlement. Rapporteur: Anne BRODU |
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18 -
Convention avec l'entreprise de crèches Les Petits Chaperons Rouges. Rapporteur: Véronique ZELLER |
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19 -
Approbation du projet de fonctionnement et sollicitation du renouvellement de
l'agrément auprès de la CAF du RPE de Villaine. Rapporteur: Véronique ZELLER |
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20 -
Marché de fournitures de denrées alimentaires. Rapporteur: Véronique ZELLER |
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21 -
Attribution d'une subvention sur projet à l'association ADAPEI91 – année 2023. Rapporteur: Véronique ZELLER |
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22 -
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ESPACE SINGULIER pour «
CHEZ EVA » - année 2023. Rapporteur: Véronique ZELLER |
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23 -
Présentation du rapport d'activités 2022 du Syndicat intercommunal de Restauration de
ville de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC). Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
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24 -
Subvention exceptionnelle au Syndicat intercommunal des villes de Massy, Chilly-
Mazarin et Épinay -Sur-Orge (SIRMC). Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
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25 -
Renouvellement du "Label information Jeunesse" de l'Espace Jeunesse délivré par la
Délégation régionales académique à la Jeunesse, à l'engagement et aux sports ( DRAJES)
et la Région Ile de France (IDF) pour les années 2023 à 2026. Rapporteur: Ismaël ABOUDAOUD |
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26 -
Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'agglomération Paris Saclay. Rapporteur: Pierre OLLIER |
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27 -
Attribution d'une subvention d'investissement Ă l'association technique massicoise pour
l'action culturelle (ATMAC) pour le renouvellement du matériel son et lumières au titre de
l'année 2023. Rapporteur: Pierre OLLIER |
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28 -
Avenant n°1 à la convention d'aide au développement 2023 avec l'association les
orchestres de Massy en Essonne 2023 - subvention exceptionnelle. Rapporteur: Pierre OLLIER |
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29 -
Opéra de Massy - Présentation du rapport d'exécution de la délégation de service
public saison 2021/2022. Rapporteur: Pierre OLLIER |
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30 -
Dénomination du nouveau gymnase de Vilgénis : Monique Dupont Desgrolard. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
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31 -
Attribution d'une subvention Ă l'association Massy Essonne Handball. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
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32 -
Attribution d'une subvention sur projet Ă l'association FLAM91 pour sa participation Ă la
Champions League Ă Belgrade. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
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33 -
Attribution d'une subvention Ă l'association Massy Athletic sport pour le cross de
décembre. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
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34 -
Contribution financière de l'association Entente Sportive de Massy (ESM) section
escalade pour l'aménagement des voies d'escalade du complexe sportif de la poterne. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
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35 -
Adhésion à la compétence « développement des usages et .
services numériques » du syndicat mixte ouvert Essonne Numérique Rapporteur: Franck ROUGEAU |
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36 -
Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2024. Rapporteur: Cécile MANOHA |
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37 -
Ouverture dominicale des professionnels de l'automobile pour l'année 2024. Rapporteur: Cécile MANOHA |
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38 -
Offre de bons d'achats aux nouveaux massicois. Rapporteur: CĂ©cile MANOHA |
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39 -
Contrat d'affermage des marchés forains de la ville de Massy avec la société EGS-SA :
présentation des comptes d'exploitation pour l'année 2022. Rapporteur: Cécile MANOHA |
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40 -
Approbation et autorisation de signature de la convention de délégation de service
public des marchés d'approvisionnement de la ville de Massy. Rapporteur: Cécile MANOHA |
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41 -
Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés pour l'installation d'un système
de vidéoprotection. Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE |
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42 -
Adoption de la convention de mutualisation des Certificats d'Energie (CEE). Rapporteur: Yann DELALANDE |
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43 -
Marché T23032 - Travaux d'aménagement de la médiathèque Cocteau de la ville de
Massy - Approbation de l'attribution et de la signature du lot n°3 avec la société attributaire. Rapporteur: Yann DELALANDE |
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44 -
Marché T23056 - Taille et soins des arbres d'ornement - Approbation du dossier de
consultation des entreprises, du lancement de la procédure adaptée ouverte de l'attribution
et de la signature de l'accord-cadre avec la société attributaire. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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45 -
Contribution financière due à ERDF pour extension du réseau électrique lors de la
réalisation de travaux autorisés suite à une déclaration préalable de la société ENORIS. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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46 -
Droits d'occupation temporaire du domaine public – Tarifs à compter du 1er janvier
2024.
Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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47 -
Autorisation d'aliénation de véhicules. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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48 -
Avenant n°1 à la convention de prestation des services pour l'entretien des deux gares
routières du pôle multimodal de Massy. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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49 -
DĂ©nomination d'une place : Irena Sendler. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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50 -
DĂ©nomination d'un rond point : Georgette Benard. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
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51 -
Avenant n°1 à la convention financière entre la communauté d'agglomération Paris-
Saclay et la commune de Massy pour la refacturation de frais liés au service public de
collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés. Rapporteur: Caroline CAILLEAU |
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52 -
Approbation des comptes rendus annuels d'activités 2022 des ZAC de Massy
concédées à PARIS SUD AMÉNAGEMENT. Rapporteur: Hélène BACH |
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53 -
Approbation du rapport annuel au Conseil municipal des représentants de la Ville .
de Massy au Conseil d'administration de PARIS SUD AMÉNAGEMENT sur l'exercice 2022 Rapporteur: Hélène BACH |
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54 -
Centre-Ville – préemption d'un local sis 5 Place Schoelcher – approbation de
l'acquisition du bien aux conditions financières de la déclaration d'aliéner. Rapporteur: Hélène BACH |
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55 -
ZAC PLACE VICTOR BASCH - avenant n°17 au traité de concession (prolongation .
de la durée) Rapporteur: Hélène BACH |
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56 -
ZAC CARNOT TGV - avenant n°19 au traité de concession (modification des .
montants de la subvention d'équilibre) Rapporteur: Hélène BACH |
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57 -
ZAC DU SQUARE - avenant n°8 au traité de concession.
(modification des montants de la subvention d'équilibre) Rapporteur: Hélène BACH |
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58 -
ZAC DU SQUARE - acquisition des parcelles assiette des espaces publics réalisés .
dans le cadre de la ZAC (en préparation de la clôture de la ZAC) Rapporteur: Hélène BACH |
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59 -
– ZAC DE LA BONDE - avenant n° 10 au traité de concession.
(modification participation Ville, modalités rémunération commercialisation, prolongation
durée) Rapporteur: Hélène BACH |
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60 -
ZAC DES FRANCIADES - avenant n° 7 au traité de concession .
(modification rémunération, prolongation durée) Rapporteur: Hélène BACH |
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61 -
ZAC VILGENIS - approbation de la modification du programme des Ă©quipements
publics (Modification des participations respectives au groupe scolaire et à la crèche avec
total maintenu). Rapporteur: Hélène BACH |
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62 -
ZAC VILGENIS - avenant n° 2 au traité de concession.
(modification rémunération, prise en compte modification du Programme des Équipements
Publics) Rapporteur: Hélène BACH |
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63 -
ZAC AMPERE – avenant n°12 au traité de concession (modification des montants de la
subvention d'équilibre). Rapporteur: Hélène BACH |