01 -
Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement
communal de Massy auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Rapporteur: Pierre OLLIER |
02 -
Approbation et autorisation d'achat et de don de chèque-lire pour vingt-cinq familles
inscrites dans le projet « Des Livres à Soi ». Rapporteur: Pierre OLLIER |
03 -
ubventions de fonctionnement, de projets ponct uels et d'investissement 2024 aux
associations relevant du secteur culturel et fêtes. Rapporteur: Pierre OLLIER |
04 -
Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur
des Solidarités (Logement). Rapporteur: Pierre OLLIER |
05 -
Convention pluriannuelle d'objectifs et moyens relative à la mise en œuvre des
orientations de la prévention spécialisée. Rapporteur: Hawa NIANG |
06 -
Attribution de subventions de fonctionnement et de projet pour les associations relevant
du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant moins de 23 000 euros - Année
2024. Rapporteur: Hawa NIANG |
07 -
Attribution de subventions de fonctionnement pour les associations relevant du secteur
Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant plus de 23 000 euros - Année 2024. Rapporteur: Hawa NIANG |
08 -
Convention cadre pour les subventions pour le financement des voyages à l'étranger des
établissements scolaires. Rapporteur: Ismaël ABOUDAOUD |
09 -
Attribution d'une subvention sur projet au collège Denis DIDEROT pour la réalisation d'un
voyage Linguistique - Année 2024. Rapporteur: Ismaël ABOUDAOUD |
10 -
Convention de partenariat avec la caisse d'Allocations Familiales (CAF) de l'Essonne
pour l'accueil et la prise en compte des enfants à besoins éducatifs spécifiques. Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
11 -
Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations relevant de
la Direction Education, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes recevant moins de
23 000 euros - Année 2024. Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
12 -
Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur
transition écologique - Année 2024. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
13 -
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Espace Singulier - Année
2024. Rapporteur: Véronique ZELLER |
14 -
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association UNAFAM. Rapporteur: Véronique ZELLER |
15 -
Application de la tarification appliquée aux familles par les établissement d'accueil du
jeune enfant établie par la Caisse Nationale des Allocations Familiales. Rapporteur: Véronique ZELLER |
16 -
Avenant aux deux conventions avec l'entreprise de crèches "CAP ENFANTS"
concernant les 10 places dans le multi-accueil. Rapporteur: Véronique ZELLER |
17 -
Attribution d'une subvention à l'association Massy Essonne Handball au titre de la
saison 2023/2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
18 -
Attribution d'une subvention à l'association Entente Sportive de Massy au titre de
l'année 2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
19 -
Attribution d'une subvention à l'association FLAM91 au titre de l'année 2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
20 -
Attribution d'une subvention à l'association Football Club Massy 91 au titre de l'année
2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
21 -
Attribution de subvention de fonctionnement à diverses associations sportives au titre
de l'année 2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
22 -
Fixation de la redevance pour mise à disposition d'équipements municipaux auprès du
RCME SASP au titre de la saison 2023/2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
23 -
Signature de la Convention avec la Région pour le soutien à la Rénovation du Skate
Park. Rapporteur: Tama SAMAKE |
24 -
Signature de la convention avec la Région pour le soutien à la rénovation du City Stade
Camus. Rapporteur: Tama SAMAKE |
25 -
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France locale – Année 2024. Rapporteur: Tama SAMAKE |
26 -
Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
du 24 janvier 2024. Rapporteur: Tama SAMAKE |
27 -
Convention d ́aide au développement du Comité d ́Œuvres Sociales du personnel
communal de la ville de Massy – Année 2024. Rapporteur: Anne BRODU |
28 -
Mise à jour de la rémunération des agents contractuels non permanents – actualisation
de la délibération du 24 septembre 2020. Rapporteur: Anne BRODU |
29 -
Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et
privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l'installation d'un système de
vidéoprotection. Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE |
30 -
Mission de Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des espaces publics du pôle Massy-
Opéra - Attribution. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
31 -
Extension du réseau Collège Vilgénis. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
32 -
ZAC Ampère- Approbation de la convention pour la réalisation et le financement de la
requalification de l'Avenue Émile Baudot entre PSA, la CPS et la Ville de Massy. Rapporteur: Hélène BACH |
33 -
ZAC Ampère- Modification du programme des équipements publics. Rapporteur: Hélène BACH |
34 -
ZAC Ampère- Avenant n°13 au traité de concession. Rapporteur: Hélène BACH |
35 -
Massy Opéra - Immeuble sis 6 rue de Etats-Unis - modification de la délibération du 28
septembre 2023. Rapporteur: Hélène BACH |
36 -
Centre-Ville - rue de la Division Leclerc et r ue Gabriel Péri - acquisition d'un ensemble
immobilier cadastre AN 2 et AN 84 constitué de deux logements et trois locaux commerciaux. Rapporteur: Hélène BACH |
37 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue Georges Ritz. Rapporteur: Hélène BACH |
38 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de l'allée des Alysses. Rapporteur: Hélène BACH |
39 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue de l'Épine
Montain. Rapporteur: Hélène BACH |
40 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de l'avenue des Tilleuls. Rapporteur: Hélène BACH |
41 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue de la Liberté. Rapporteur: Hélène BACH |
42 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue Jacques Harris. Rapporteur: Hélène BACH |
43 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue Pierre et Marie
Curie. Rapporteur: Hélène BACH |
44 -
Approbation du classement d'office dans la voirie communale de la rue des Fleurs et
rue Henri Lenoble. Rapporteur: Hélène BACH |