- Approbation du procès-verbal de la dernière réunion. |
- Décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités. |
1 -
Vote des taux d'imposition 2024. Rapporteur: Tama SAMAKE |
2 -
Convention fonds de concours entre Massy et la CPS dans le cadre du soutien Ă
l'investissement communal (SIC) 2023-2028. Rapporteur: Tama SAMAKE |
3 -
TLPE - exonération des enseignes, autres que celles scellées au sol, dont la sommes de
leurs superficies est inférieures ou égale à 12 mètres carrées. Rapporteur: Tama SAMAKE |
4 -
Décision modificative budgétaire n°1 – Budget Principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
5 -
Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux (DSP) Rapporteur: Michèle FRERET |
6 -
Création d'emplois saisonniers - Eté 2024 Rapporteur: Anne BRODU |
7 -
Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et
privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l'installation d'un système de
vidéoprotection. Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE |
8 -
Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur
des Solidarités. Rapporteur: Bouchra LAOUES |
9 -
Attribution de subvention de projets Ă l'association ARPEM LĂ©onard de Vinci relevant de
la Direction Éducation, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes. Rapporteur: Beatriz BELOQUI |
10 -
Attribution de subvention politique de la ville 2024 aux associations recevant plus de 23
000 €. Rapporteur: Hawa NIANG |
11 -
Attribution de subvention Politique de la ville 2024 aux associations recevant moins de
23 000 € Rapporteur: Hawa NIANG |
12 -
Aide à l'achat de deux roues pour les collégiens entrant en 6ème. Rapporteur: Hawa NIANG |
13 -
Subventions de fonctionnement et de projets ponctuels 2024 aux associations relevant
du secteur Culturel et FĂŞtes. Rapporteur: Pierre OLLIER |
14 -
Attribution d'une subvention d'investissement Ă l'association Cinemassy pour le
renouvellement du matériel son et lumières au titre de l'année 2024. Rapporteur: Pierre OLLIER |
15 -
Attribution d'une subvention Ă l'association Massy Academy Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
16 -
Attribution de subventions Ă l'association Massy Athletic Sport Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
17 -
Attribution de subvention Ă diverses associations sportives. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
18 -
Dénomination allée du fairplay – nouveau Parc des Sports 2 Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
19 -
Création d'un fonds de soutien à la réalisation d'audits énergétiques en copropriété. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
20 -
Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur
transition écologique - année 2024. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
21 -
Approbation de la convention annuelle d'objectif avec l'ALEC Ouest Essonne pour les
missions d'accompagnement à la rénovation énergétique et de lutte contre la précarité
énergétique Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
22 -
Approbation de la convention avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour
l'inventaire du patrimoine arbore de la ville dans le cadre du fonds de soutien aux projets de
développement durable. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
23 -
Fourniture, pose et location de locaux modulaires pour l'accueil des jeunes de l'espace
de proximité provisoire Atlantis - Approbation du dossier de consultation des entreprises, de
la procédure d'appel d'offres ouvert, de l'attribution et de la signature de l'accord-cadre avec
la société attributaire. Rapporteur: Yann DELALANDE |
24 -
Fourniture de plantes pour le fleurissement de la Ville- Approbation du dossier de
consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres ouvert, de son lancement er de
la signature de l'accord-cadre avec les sociétés attributaires. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
25 -
Massy Opéra - Immeubles sis 6 rue des États-Unis et place d'Allemagne –
Régularisation de la délibération en date du 29 avril 2004 Rapporteur: Hélène BACH |
26 -
Massy Opéra - Immeuble sis 6 rue des États-Unis – Déclassement préalable a la
cession des lots n°1, 5 et 14. Rapporteur: Hélène BACH |
27 -
Massy Opéra - Avenue de la république – Désaffectation, déclassement et cession
d'une emprise de 991 m² en vue de la résidentialisation de l'immeuble. Rapporteur: Hélène BACH |
28 -
Massy Opéra - Projet d'extension de l'hôpital Jacques Cartier-.
Déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et
d'une partie de la parcelle AT 29P Rapporteur: Hélène BACH |
29 -
Massy Opéra – Modification de la délibération en date du 28 septembre 2023 relative
au projet d'extension de l'hĂ´pital Jacques Cartier- autorisation de cession d'une emprise
d'environ 2030 m2 des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29P. Rapporteur: Hélène BACH |
30 -
Centre-Ville – Acquisition d'un local commercial de 40,52 m² sis 2 rue Pierre Picard – lot
21. Rapporteur: Hélène BACH |
31 -
ZAC Paris Carnot - Garantie d'emprunt accordée par la commune de Massy à Paris
Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC PARIS CARNOT. Rapporteur: Hélène BACH |
32 -
Atlantis - Échange de parcelles entre la ville et la RATP suite aux travaux
d'élargissement de la rue Victor Basch réalisés par la RATP. Rapporteur: Hélène BACH |
33 -
Atlantis - Dénomination de la future allée piétonne située entre les rues Jean Bart et
Yves-Joseph de Kerguelen. Rapporteur: Hélène BACH |
34 -
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |
35 -
Pouvoir du Maire / Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des
collectivités territoriales. Rapporteur: Nicolas SAMSOEN |