- Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
- Décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
1 - Vote des taux d'imposition 2024.
Rapporteur: Tama SAMAKE
2 - Convention fonds de concours entre Massy et la CPS dans le cadre du soutien Ă  l'investissement communal (SIC) 2023-2028.
Rapporteur: Tama SAMAKE
3 - TLPE - exonération des enseignes, autres que celles scellées au sol, dont la sommes de leurs superficies est inférieures ou égale à 12 mètres carrées.
Rapporteur: Tama SAMAKE
4 - Décision modificative budgétaire n°1 – Budget Principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
5 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux (DSP)
Rapporteur: Michèle FRERET
6 - Création d'emplois saisonniers - Eté 2024
Rapporteur: Anne BRODU
7 - Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l'installation d'un système de vidéoprotection.
Rapporteur: Benjamin ALLOUCHE
8 - Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités.
Rapporteur: Bouchra LAOUES
9 - Attribution de subvention de projets à l'association ARPEM Léonard de Vinci relevant de la Direction Éducation, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes.
Rapporteur: Beatriz BELOQUI
10 - Attribution de subvention politique de la ville 2024 aux associations recevant plus de 23 000 €.
Rapporteur: Hawa NIANG
11 - Attribution de subvention Politique de la ville 2024 aux associations recevant moins de 23 000 €
Rapporteur: Hawa NIANG
12 - Aide à l'achat de deux roues pour les collégiens entrant en 6ème.
Rapporteur: Hawa NIANG
13 - Subventions de fonctionnement et de projets ponctuels 2024 aux associations relevant du secteur Culturel et FĂŞtes.
Rapporteur: Pierre OLLIER
14 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Cinemassy pour le renouvellement du matériel son et lumières au titre de l'année 2024.
Rapporteur: Pierre OLLIER
15 - Attribution d'une subvention Ă  l'association Massy Academy
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
16 - Attribution de subventions Ă  l'association Massy Athletic Sport
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
17 - Attribution de subvention Ă  diverses associations sportives.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
18 - Dénomination allée du fairplay – nouveau Parc des Sports 2
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
19 - Création d'un fonds de soutien à la réalisation d'audits énergétiques en copropriété.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
20 - Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur transition écologique - année 2024.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
21 - Approbation de la convention annuelle d'objectif avec l'ALEC Ouest Essonne pour les missions d'accompagnement à la rénovation énergétique et de lutte contre la précarité énergétique
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
22 - Approbation de la convention avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour l'inventaire du patrimoine arbore de la ville dans le cadre du fonds de soutien aux projets de développement durable.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
23 - Fourniture, pose et location de locaux modulaires pour l'accueil des jeunes de l'espace de proximité provisoire Atlantis - Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres ouvert, de l'attribution et de la signature de l'accord-cadre avec la société attributaire.
Rapporteur: Yann DELALANDE
24 - Fourniture de plantes pour le fleurissement de la Ville- Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres ouvert, de son lancement er de la signature de l'accord-cadre avec les sociétés attributaires.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
25 - Massy Opéra - Immeubles sis 6 rue des États-Unis et place d'Allemagne – Régularisation de la délibération en date du 29 avril 2004
Rapporteur: Hélène BACH
26 - Massy Opéra - Immeuble sis 6 rue des États-Unis – Déclassement préalable a la cession des lots n°1, 5 et 14.
Rapporteur: Hélène BACH
27 - Massy Opéra - Avenue de la république – Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise de 991 m² en vue de la résidentialisation de l'immeuble.
Rapporteur: Hélène BACH
28 - Massy Opéra - Projet d'extension de l'hôpital Jacques Cartier-. Déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et d'une partie de la parcelle AT 29P
Rapporteur: Hélène BACH
29 - Massy Opéra – Modification de la délibération en date du 28 septembre 2023 relative au projet d'extension de l'hôpital Jacques Cartier- autorisation de cession d'une emprise d'environ 2030 m2 des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29P.
Rapporteur: Hélène BACH
30 - Centre-Ville – Acquisition d'un local commercial de 40,52 m² sis 2 rue Pierre Picard – lot 21.
Rapporteur: Hélène BACH
31 - ZAC Paris Carnot - Garantie d'emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC PARIS CARNOT.
Rapporteur: Hélène BACH
32 - Atlantis - Échange de parcelles entre la ville et la RATP suite aux travaux d'élargissement de la rue Victor Basch réalisés par la RATP.
Rapporteur: Hélène BACH
33 - Atlantis - Dénomination de la future allée piétonne située entre les rues Jean Bart et Yves-Joseph de Kerguelen.
Rapporteur: Hélène BACH
34 - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN
35 - Pouvoir du Maire / Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur: Nicolas SAMSOEN