01 - Budget primitif 2024- Budget principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
02 - Budget ZAC Franciades Opéra.
Rapporteur: Tama SAMAKE
03 - Décision modificative n°3 – Budget principal.
Rapporteur: Tama SAMAKE
04 - MASSY-TARIFS : Barème social et familial déterminant la tarification des services publics municipaux.
Rapporteur: Tama SAMAKE
05 - Inscription de 100 euros Ă  l'actif pour les parcelles de terrains sans valeur comptable.
Rapporteur: Tama SAMAKE
06 - Admission en non-valeur.
Rapporteur: Tama SAMAKE
07 - Ajustement d'une autorisation de programme pour la médiathèque Jean Cocteau.
Rapporteur: Tama SAMAKE
08 - Subvention 2023 - Convention coopération clauses sociales avec MEIF Paris.
Rapporteur: Tama SAMAKE
09 - Mise à jour du tableau des emplois et modalités de recrutement.
Rapporteur: Anne BRODU
10 - Avenant n°2 à la DSP1801 - Délégation de service public pour la gestion de la crèche Vilgenis.
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
11 - Attribution d'une subvention au CCAS pour l'année 2024.
Rapporteur: Bouchra LAOUES
12 - Attribution d'une subvention de fonctionnement de plus de 23 000 € à l'ADAPEI - Année 2024.
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
13 - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'association Les Yeux pour Entendre – Année 2024.
Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER
14 - Gestion en flux - Autorisation de signer les conventions relatives aux droits de réservation avec les bailleurs sociaux.
Rapporteur: Pierre OLLIER
15 - Approbation du projet d'Ă©tablissement du conservatoire Ă  rayonnement communal 2023-2025.
Rapporteur: Pierre OLLIER
16 - Solde de la subvention compensatoire d'obligation de service public pour la saison 2023/2024 au centre national d'art lyrique pour l'exploitation de l'opéra.
Rapporteur: Pierre OLLIER
17 - Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque Cocteau de la ville de Massy - Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres ouvert, de l'attribution et de la signature de l'accord cadre avec la société attributaire.
Rapporteur: Pierre OLLIER
18 - Subventions de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – année 2024.
Rapporteur: Pierre OLLIER
19 - Subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur culturel.
Rapporteur: Pierre OLLIER
20 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de l'année 2024.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
21 - Attribution d'une subvention Ă  l'association le ring de Massy.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
22 - Attribution de subventions à la SASP RCME au titre de l'année 2024.
Rapporteur: Olivier ROVERC'H
23 - Modification et conventionnement des modalités de paiement des repas par la ville de Massy au Syndicat Intercommunal de Restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et d'Épinay-sur-Orge.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
24 - Approbation du schéma directeur des circulations douces 2023 - 2026 et demandes de subventions – année 1.
Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU
25 - Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
Rapporteur: Caroline CAILLEAU
26 - Don de matériel à l'association SHARE OR BE.
Rapporteur: Franck ROUGEAU
27 - Entretien et rénovation des installations d'éclairage public et sportif et de signalisation lumineuse tricolore. Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres ouvert, de l'attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
28 - Travaux de terrassement des abords du bassin du bois de Briis – Autorisation de signature par le mandataire de la maîtrise d'ouvrage du marché avec la société attributaire.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
29 - Présentation du rapport annuel DSP stationnement 2022.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
30 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour le stationnement réglementé dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
31 - Tarification, périmètre géographique et modalités du stationnement payant à compter du 1er janvier 2024.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
32 - Réalisation des aménagements des espaces publics attenants à la future gare Massy- Opéra de la ligne 18.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
33 - Réalisation des aménagements du parvis de la future gare Massy-Opéra de la Société du Grand paris à la Ville de Massy.
Rapporteur: Hakim SOLTANI
34 - Redevance emplacement sur le marché oriental.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
35 - Redevance fourniture d'électricité sur le marché oriental.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
36 - Modification des tarifs de droits de place des marchés du centre-ville et de Villaine pour une période de 6 mois.
Rapporteur: CĂ©cile MANOHA
37 - Approbation de la convention d'opération de revitalisation de territoire de l'agglomération Paris-Saclay.
Rapporteur: Hélène BACH
38 - Incorporation du bien cadastré AL 129, sis rue du Hameau de la Villaine, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
39 - Incorporation du bien cadastré BS 219, sis 8 avenue des Tilleurs, dans le domaine communal,
Rapporteur: Hélène BACH
40 - Incorporation du bien cadastré BL 60, sis rue Victor Basch, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
41 - Incorporation du bien cadastré BR 21, sis 10 rue de Vilgénis, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
42 - Incorporation du bien cadastré BP 61, sis rue de Versailles, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
43 - Incorporation du bien cadastré AS 202, sis avenue du Maréchal Leclerc et avenue de Bel Air, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
44 - Incorporation du bien cadastré AN 402, sis rue de l'Égalité, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
45 - Incorporation du bien cadastré AN 398, sis rue de l'Égalité, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH
46 - Incorporation du bien cadastré BK 107 et BK 113, sis rue de Longjumeau, dans le domaine communal.
Rapporteur: Hélène BACH