01 -
Budget primitif 2024- Budget principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
02 -
Budget ZAC Franciades Opéra. Rapporteur: Tama SAMAKE |
03 -
Décision modificative n°3 – Budget principal. Rapporteur: Tama SAMAKE |
04 -
MASSY-TARIFS : Barème social et familial déterminant la tarification des services
publics municipaux. Rapporteur: Tama SAMAKE |
05 -
Inscription de 100 euros Ă l'actif pour les parcelles de terrains sans valeur comptable. Rapporteur: Tama SAMAKE |
06 -
Admission en non-valeur. Rapporteur: Tama SAMAKE |
07 -
Ajustement d'une autorisation de programme pour la médiathèque Jean Cocteau. Rapporteur: Tama SAMAKE |
08 -
Subvention 2023 - Convention coopération clauses sociales avec MEIF Paris. Rapporteur: Tama SAMAKE |
09 -
Mise à jour du tableau des emplois et modalités de recrutement. Rapporteur: Anne BRODU |
10 -
Avenant n°2 à la DSP1801 - Délégation de service public pour la gestion de la crèche
Vilgenis. Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER |
11 -
Attribution d'une subvention au CCAS pour l'année 2024. Rapporteur: Bouchra LAOUES |
12 -
Attribution d'une subvention de fonctionnement de plus de 23 000 € à l'ADAPEI - Année
2024. Rapporteur: VĂ©ronique ZELLER |
13 -
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'association Les Yeux pour
Entendre – Année 2024. Rapporteur: Véronique ZELLER |
14 -
Gestion en flux - Autorisation de signer les conventions relatives aux droits de
réservation avec les bailleurs sociaux. Rapporteur: Pierre OLLIER |
15 -
Approbation du projet d'Ă©tablissement du conservatoire Ă rayonnement communal
2023-2025. Rapporteur: Pierre OLLIER |
16 -
Solde de la subvention compensatoire d'obligation de service public pour la saison
2023/2024 au centre national d'art lyrique pour l'exploitation de l'opéra. Rapporteur: Pierre OLLIER |
17 -
Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque Cocteau de la ville de Massy -
Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d'appel d'offres
ouvert, de l'attribution et de la signature de l'accord cadre avec la société attributaire. Rapporteur: Pierre OLLIER |
18 -
Subventions de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées
du secteur culturel et fêtes – année 2024. Rapporteur: Pierre OLLIER |
19 -
Subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur
culturel. Rapporteur: Pierre OLLIER |
20 -
Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de
l'année 2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
21 -
Attribution d'une subvention Ă l'association le ring de Massy. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
22 -
Attribution de subventions à la SASP RCME au titre de l'année 2024. Rapporteur: Olivier ROVERC'H |
23 -
Modification et conventionnement des modalités de paiement des repas par la ville de
Massy au Syndicat Intercommunal de Restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et
d'Épinay-sur-Orge. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
24 -
Approbation du schéma directeur des circulations douces 2023 - 2026 et demandes de
subventions – année 1. Rapporteur: Elisabeth PHLIPPOTEAU |
25 -
Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre
les déchets abandonnés diffus. Rapporteur: Caroline CAILLEAU |
26 -
Don de matériel à l'association SHARE OR BE. Rapporteur: Franck ROUGEAU |
27 -
Entretien et rénovation des installations d'éclairage public et sportif et de signalisation
lumineuse tricolore. Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure
d'appel d'offres ouvert, de l'attribution et de la signature du marché avec la société
attributaire. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
28 -
Travaux de terrassement des abords du bassin du bois de Briis – Autorisation de
signature par le mandataire de la maîtrise d'ouvrage du marché avec la société attributaire. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
29 -
Présentation du rapport annuel DSP stationnement 2022. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
30 -
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°8 à la convention de délégation
de service public pour le stationnement réglementé dans les quartiers Massy-Opéra,
Vilmorin et Atlantis. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
31 -
Tarification, périmètre géographique et modalités du stationnement payant à compter du
1er janvier 2024. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
32 -
Réalisation des aménagements des espaces publics attenants à la future gare Massy-
Opéra de la ligne 18. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
33 -
Réalisation des aménagements du parvis de la future gare Massy-Opéra de la Société
du Grand paris Ă la Ville de Massy. Rapporteur: Hakim SOLTANI |
34 -
Redevance emplacement sur le marché oriental. Rapporteur: Cécile MANOHA |
35 -
Redevance fourniture d'électricité sur le marché oriental. Rapporteur: Cécile MANOHA |
36 -
Modification des tarifs de droits de place des marchés du centre-ville et de Villaine pour
une période de 6 mois. Rapporteur: Cécile MANOHA |
37 -
Approbation de la convention d'opération de revitalisation de territoire de
l'agglomération Paris-Saclay. Rapporteur: Hélène BACH |
38 -
Incorporation du bien cadastré AL 129, sis rue du Hameau de la Villaine, dans le
domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |
39 -
Incorporation du bien cadastré BS 219, sis 8 avenue des Tilleurs, dans le domaine
communal, Rapporteur: Hélène BACH |
40 -
Incorporation du bien cadastré BL 60, sis rue Victor Basch, dans le domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |
41 -
Incorporation du bien cadastré BR 21, sis 10 rue de Vilgénis, dans le domaine
communal. Rapporteur: Hélène BACH |
42 -
Incorporation du bien cadastré BP 61, sis rue de Versailles, dans le domaine
communal. Rapporteur: Hélène BACH |
43 -
Incorporation du bien cadastré AS 202, sis avenue du Maréchal Leclerc et avenue de
Bel Air, dans le domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |
44 -
Incorporation du bien cadastré AN 402, sis rue de l'Égalité, dans le domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |
45 -
Incorporation du bien cadastré AN 398, sis rue de l'Égalité, dans le domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |
46 -
Incorporation du bien cadastré BK 107 et BK 113, sis rue de Longjumeau, dans le
domaine communal. Rapporteur: Hélène BACH |